Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ascension 4
CAPITIS CONSEIL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3254453
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/10/2023
Ascension 4 de CAPITIS CONSEIL

Présentation de la marque Ascension 4

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) CAPITIS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ascension 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPITIS CONSEIL domicilié(e) 304 ROUTE NATIONALE 6 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 584 714 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Ascension 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ascension 4 est expirée depuis le 31 octobre 2023.

CAPITIS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : L'ARGENT SIMPLIFIE , LA COMPTABILITE DE PATRIMOINE , LA MEMOIRE DU PATRIMOINE , LA FORTUNE C'EST AUSSI LA SERENITE , CAPITIS


CAPITIS CONSEIL, Société anonyme à conseil d'administration - 304 ROUTE NATIONALE 6 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 380584714


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541779 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Formulaires de contrats d'assurance sur la vie ; affiches, brochures, dépliants, livrets et guides relatifs à l'assurance sur la vie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; assurances sur la vie, assurance par capitalisation à destination des personnes physique et morales. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs sur le réseau informatique mondial et visant en particulier la souscription de contrats d'assurance sur la vie ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur et relatifs à la souscription de contrats d'assurance sur la vie et au domaine de l'assurance ; messagerie électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.